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Statuts de T.R.N. Imprimer Envoyer

ASSOCIATION «TRIEL  RANDO NATURE » de Triel-sur-Seine


STATUTS

Article 1

Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour dénomination sociale : « TRIEL RANDO NATURE ».

Article 2

Objet

Cette association à pour but :

  • de faire connaître et développer la pratique de la marche.
  • d'organiser des manifestations de loisirs de nature sportives ou culturelles.
  • d'apporter aide et collaboration à la création de nouveaux sentiers.
  • d'établir des relations avec les associations intéressées par la randonnée ainsi qu'avec les autorités locales.
  • de réaliser, éditer, diffuser des programmes.
  • d'organiser des conférences, séjours à thèmes, rassemblements des membres actifs de celle-ci ou d'associations étrangères poursuivant le même but.
Article 3

Siège social

Le siège social est fixé 63, rue des Créneaux à Triel-sur-Seine (78510) - Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration, la ratification par l'assemblée générale est nécessaire.

Article 4

Composition

L'association se compose de :

a) Membres d'honneur

b) Membres bienfaiteurs

c) Membres actifs ou adhérents

Article 5

Admission

Chaque adhérent est admis comme membre sous réserve de la présentation d'un certificat médical d'aptitude à la marche en groupe pour l'année en cours et du règlement de sa cotisation.

Article 6

Membres

Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation.

Les membres bienfaiteurs apportent leur soutien à l'association en versant une participation minimum fixée chaque année par un conseil d'administration précédant la reprise des activités.

Les membres actifs ou adhérents versent une cotisation dont le montant est fixé, chaque année par l'assemblée générale : cette somme ne comprend pas la licence F.F.R.P. ( 3 options au choix avec assurance)

Article 7

Radiations

La qualité de membre se perd par :

a) La démission.

b) Le décès.

c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

L'adhérent radié pourra se faire représenter ou accompagner par une personne de son choix tout au long de la procédure de radiation.

Article 8

Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1. Le montant des cotisations et des participations

2. Les subventions de l'état, des régions, des communes.

3. Les ressources crées à titre exceptionnel (manifestations sportives, fêtes, articles publicitaires, prestations de services.

Article 9

Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil de 3 Membres minimum, élus pour 3 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles au scrutin secret.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :

  • Un président.
  • Un trésorier.
  • Un secrétaire.
auxquels peuvent être associés :
  • Un vice-président
  • Un trésorier adjoint.
  • Un secrétaire adjoint.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date d'expiration du mandat des membres remplacés.

Article 10

Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du résident est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Les adhérents âgés de 16 à 18 ans peuvent être élus au conseil d'administration, mais ne peuvent pas y exercer des fonctions directives.

Article 11

L'assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour, établit par le conseil d'administration, est indiqué sur les convocations.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que si le quorum (la moitié des membres électeurs présents + 1) est atteint. Dans le cas contraire, une nouvelle assemblée devra être fixée.

Les membres électeurs sont les membres convoqués à l'Assemblée Générale et les nouveaux adhérents à jour de leur cotisation depuis la date de convocation et présents à l'Assemblée Générale.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Devront être traitées lors de l'assemblée générale, les questions soumises à l'ordre du jour auquel il peut être ajouté des questions diverses posées par écrit avant l'assemblée générale ou verbalement au cours de celle-ci par les adhérents.

Il est procédé après l'épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants. Les membres éligibles doivent avoir au minimum 9 mois d'ancienneté.

Article 12

L'assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues à l'article 11.

Article 13

Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est alors destiné à fixer plusieurs points non prévus dans les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 14

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, l'actif, s'il y a lieu, sera versé à une œuvre caritative.

Fait à Triel-sur-Seine le 7 Mars 2003

Le président Le trésorier Le secrétaire
Gérard MICHEL Henriette RAMUZAT Josette VARLET

Règlement intérieur

Le règlement intérieur précise quelques points concernant le but que s'est fixé l'association, à savoir :

1. De faire connaître et développer la pratique de la marche sous toutes ses formes, tant pour le coté sportif que pour le coté découverte, rencontre, respect de la nature, tourisme et loisirs, en France et hors de France.

L'association s'interdit toute prise de position à caractère politique.

Elle est destinée à tout public répondant aux critères de la demande d'adhésion, quel que soit l'âge et le lieu de résidence.

2. D'organiser des manifestations de loisirs de nature sportives ou culturelles.

3. D'apporter aide et collaboration à la création de nouveaux sentiers.

4. D'établir des relations avec les associations intéressées par la randonnée ainsi qu'avec les autorités locales.

5. De réaliser, éditer, diffuser des programmes sur document écrit ou sur tout support, en rapport avec son objet social.

6. D'organiser des conférences, séjours à thèmes, rassemblements des membres actifs de celle-ci ou d'associations étrangères poursuivant le même but.

D'autre part, il est précisé que la cotisation est exigible le 30 septembre de l'année et pour les nouveaux membres, le jour de leur admission.

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